DOMAINE PSY
Présentation de la marque DOMAINE PSY
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par EDITIONS DU SEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE PSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE PSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PSY est expirée depuis le 20 décembre 2023.
EDITIONS DU SEUIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737043 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31